FÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP4354246 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354246
- Numéro de demande
- EP22860810
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2022
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G05D 1/226 (2024.01)G05D 1/698 (2024.01)G05D 107/70 (2024.01)G05D 105/28 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)B65G 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021139173 27.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/002459 24.01.2022
- Publication PCT
- WO2023/026512 02.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
KITAMURA Wataru
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
ITO Yasuhisa
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.