EINGABEANZEIGEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4354263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354263
Numéro de demande
EP23202015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G06F 3/039 (2013.01)
H01H 21/22 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
Priorité
JP 2022164522 13.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  2. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

ALPS ALPINE CO., LTD.

Alps Alpine Co., Ltd.

1-7, Yukigaya-otsukamachi,, Ota-ku, Tokyo 145-8501, JP

Inventeur

Amano, Takashi

Fukushima, Iwaki-city, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.