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Brevet européen · EP4354480 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354480
- Numéro de demande
- EP21945025
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2021
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01H 9/46 (2006.01)H01H 73/18 (2006.01)H01H 9/34 (2006.01)H01H 9/36 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/021668 08.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/259347 15.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
MATSUMURA, Kohei
Tokyo 100-8310, JP
SASAKI, Hiroshi
Tokyo 100-8310, JP
NAKATA, Tomohiro
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.