CPA-BEFESTIGTER VERBINDER UND KABELBAUM
Brevet européen · EP4354674 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4354674
- Numéro de demande
- EP23202934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2023
- Publié
- 17 avr. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/639 (2006.01)H01R 13/641 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022165680 14.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Tokumoto, Koki
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Tsutagawa, Yusuke
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Otsuta, Yasuhiro
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Tanaka, Yasuhiro
Makinohara-shi, Shizuoka, 421-0407, JP
Nakamura, Yoshio
Hiroshima, 730-8670, JP
Yamada, Yo
Hiroshima, 730-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.