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Brevet européen · EP4354805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4354805
Numéro de demande
EP24160388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2018
Publié
17 avr. 2024
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H04L 12/10 (2006.01)
H04L 12/40 (2006.01)
H04M 19/08 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
H04B 10/80 (2013.01)
H04Q 11/00 (2006.01)
H04L 12/12 (2006.01)
G06F 1/26 (2006.01)
H04L 45/00 (2022.01)
H04L 45/28 (2022.01)
Priorité
US 201715707976 18.09.2017
Divisionnaire de
EP18780270
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Inventeur

GOERGEN, Joel Richard

Soulsbyville, CA, 95372, US

BYERS, Charles Calvin

Wheaton, IL, 60189, US

TWISS, Robert Gregory

Chapel Hill, NC, 27516, US

ACHKIR, Brice D.

Livermore, CA, 94550, US

JONES, Chad M.

Doylestown, OH, 44230, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.