PROCEDE DE METALLISATION D'UNE STRUCTURE THERMOELECTRIQUE

Brevet européen · EP4355063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4355063
Numéro de demande
EP23203612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2023
Publié
17 avr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H10N 10/01 (2023.01)
B22F 10/28 (2021.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
B33Y 80/00 (2015.01)
B22F 7/08 (2006.01)
H10N 10/817 (2023.01)
B22F 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 2210614 14.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

SAVELLI, Guillaume

38054 Grenoble Cedex 09, FR

BAUDRY, Maxime

38054 Grenoble Cedex 09, FR

ROUX, Guilhem

38054 Grenoble Cedex 09, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.