ELEKTRISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP4355153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355153
- Numéro de demande
- EP21732060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/90 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/60 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065981 14.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/254967 23.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 28 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.