KAMERAMODUL
Brevet européen · EP4355196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355196
- Numéro de demande
- EP22732151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/SE2021/050608 18.06.2021WO PCT/EP2022/062201 05.05.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/065274 03.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263214 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
WINDÅ, Mattias
185 39 Vaxholm, SE
HAINZL, Richard
191 41 Sollentuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.