KAMERAMODUL

Brevet européen · EP4355196 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4355196
Numéro de demande
EP22732151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
WO PCT/SE2021/050608 18.06.2021
WO PCT/EP2022/062201 05.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/065274 03.06.2022
Publication PCT
WO2022/263214 22.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

WINDÅ, Mattias

185 39 Vaxholm, SE

HAINZL, Richard

191 41 Sollentuna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.