INTERFACE DE COMMUNICATION ADAPTEE EN FONCTION D'UNE EVALUATION COGNITIVE POUR PATIENTS PRIVES DE LA PAROLE
Brevet européen · EP4355198 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355198
- Numéro de demande
- EP22735217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/16 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/0482 (2013.01)G06F 3/048 (2013.01)
- Priorité
- FR 2106239 14.06.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/051120 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263757 22.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
BODET-CONTENTIN, Laetitia
37520 LA RICHE, FR
EHRMANN, Stephan
37000 TOURS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.