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Brevet européen · EP4355224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355224
- Numéro de demande
- EP22744861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 26 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/115 (2006.01)A61M 60/863 (2021.01)A61M 60/178 (2021.01)A61M 60/232 (2021.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 202117351082 17.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/034009 17.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/266453 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 26 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
Parties
Inventeur
MITCHELL, Max Bannister
Castle Pines, Colorado 80108, US
MORGAN, Jeremy
Missoula, Montana 59801, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.