SYSTEME ZUR ERKENNUNG UND ÜBERWACHUNG EINER ABDECKTUCHKONFIGURATION
Brevet européen · EP4355254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355254
- Numéro de demande
- EP22738049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61B 46/10 (2016.01)A61B 90/96 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)
- Priorité
- US 202163210150 P 14.06.2021
- Demande PCT
- PCT/IL2022/050623 12.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/264125 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
SEEMANN, Ziv
3079830 Caesarea, IL
SANDELSON, Adi
3079830 Caesarea, IL
KAGAN, Bat-El
3079830 Caesarea, IL
RAWLUK, Nicholas J.
Louisville, Colorado 80027, US
PAITEL, Yvan R.
Louisville, Colorado 80027, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.