ACCESSOIRE APAISANT POUR ANIMAL COMPORTANT UN SYSTÈME DE COMMANDE

Brevet européen · EP4355260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4355260
Numéro de demande
EP22740432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61D 7/00 (2006.01)
A61D 7/04 (2006.01)
A01K 13/00 (2006.01)
A01K 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 2106393 16.06.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/000056 14.06.2022
Publication PCT
WO2022/263730 22.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.10.2026

  2. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

AB7 Santé

31450 Deyme, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

CALMET, Christophe

31560 Gibel, FR

NGUYEN, David

31400 Toulouse, FR

VILBERT, Arnaud

31450 Baziège, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.