MOTORISIERTER PADDLING-SIMULATOR
Brevet européen · EP4355442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355442
- Numéro de demande
- EP22865304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A63B 21/005 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 22/00 (2006.01)A63B 69/00 (2006.01)A63B 21/04 (2006.01)A63B 21/22 (2006.01)A63B 22/20 (2006.01)A63B 24/00 (2006.01)A63B 71/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202117462237 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/041017 22.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/034052 09.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
NEUHAUS, Peter
Pensacola Beach, Florida 32561, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.