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Brevet européen · EP4355446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355446
- Numéro de demande
- EP23712967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 7/06 (2006.01)A63F 7/24 (2006.01)
- Priorité
- SK 500162022 18.03.2022
- Demande PCT
- PCT/SK2023/050001 27.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/177361 21.09.2023
- Langue du dépôt
- slovaque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Titulaire
Keckes, Martin
851 01 Bratislava-Petrzalka, SK
Inventeur
Keckes, Martin
851 01 Bratislava-Petrzalka, SK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.