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Brevet européen · EP4355616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355616
- Numéro de demande
- EP22825762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B60P 1/00 (2006.01)B60R 9/00 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)B60R 5/02 (2006.01)B60K 15/07 (2006.01)
- Priorité
- US 202163210612 P 15.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/033658 15.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/266241 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
ZHANG, Ming
Lake Forets, California 92630, US
VANOYEN, Hans
Lake Forest, California 92630, US
REA, Dave
Lake Forest, California 92630, US
KIM, Tae
Lake Forest, California 92630, US
PRADO, Paul
Lake Forest, California 92630, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.