DISPOSITIF D'ABSORPTION D'ENERGIE

Brevet européen · EP4355620 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4355620
Numéro de demande
EP22731655
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
B60R 19/18 (2006.01)
B60R 19/24 (2006.01)
Priorité
FR 2106372 16.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065153 03.06.2022
Publication PCT
WO2022/263205 22.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Valeo Electrification

Immeuble Le Delta 14 avenue des Béguines, 95892 Cergy Pontoise, FR

Inventeur

MITIDIERI, Enzo

78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR

DA COSTA PITO, Sergio

78322 Le Mesnil-Saint-Denis Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.