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Brevet européen · EP4355648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355648
- Numéro de demande
- EP22825591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B63B 34/10 (2020.01)B63B 34/45 (2020.01)B63B 32/10 (2020.01)B63H 1/14 (2006.01)B63H 21/17 (2006.01)B63H 5/16 (2006.01)
- Priorité
- US 202163210211 P 14.06.2021US 202117522260 09.11.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/033208 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/265968 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
MONTAGUE, Donald Lewis
Alameda, California 94501, US
JELL, Peter
83254 Breitbrunn, DE
STROETZEL, Merten
Pacific Palisades, California 90272, US
BROCK, Joseph Andrew
Alameda, California 94501, US
GREAVES, Matthew Campbell
Corinda, Queensland 4075, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.