DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE COMMANDE AUTONOME D'UN BATEAU
Brevet européen · EP4355649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355649
- Numéro de demande
- EP22732587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B63B 79/10 (2020.01)B63B 79/40 (2020.01)
- Priorité
- FR 2106320 15.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066191 14.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263453 22.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
GRALL, Sébastien
78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.