PUPITRE DE COMMANDE POUR UNE MACHINE D'ÉLÉVATION DE PERSONNES, AINSI QUE MACHINE D'ÉLÉVATION DE PERSONNES COMPRENANT UN TEL PUPITRE DE COMMANDE

Brevet européen · EP4355682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4355682
Numéro de demande
EP22732588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
23 avr. 2025
Radié
27 janv. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 11/04 (2006.01)
Priorité
FR 2106326 15.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/066198 14.06.2022
Publication PCT
WO2022/263455 22.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 27 janv. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.01.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.01.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

HAULOTTE GROUP

Haulotte Group

Rue Emile Zola, 42420 Lorette, FR

Inventeur

DITTUS, Sebastian

69440 MORNANT, FR

GRANJON, Thierry

69510 MESSIMY, FR

ROLAND, Baptiste

03300 CUSSET, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.