SYSTEM ZUR MESSUNG EINES KONZENTRATIONSPARAMETERS EINES FLUSSES EINER FEST-/FLÜSSIGMISCHUNG
Brevet européen · EP4355957 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4355957
- Numéro de demande
- EP22731339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- E02F 3/90 (2006.01)G01F 1/66 (2022.01)G01F 1/74 (2006.01)G01N 15/06 (2024.01)G01N 22/04 (2006.01)G01F 1/58 (2006.01)G01N 15/00 (2024.01)
- Priorité
- NL 2028468 16.06.2021
- Demande PCT
- PCT/NL2022/050331 14.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/265499 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
ZYCH, Krzysztof Stanislaw
2961 AW Kinderdijk, NL
VISSER, Bram Bryan
2961 AW Kinderdijk, NL
OSNABRUGGE, Jacob
2961 AW Kinderdijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.