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Brevet européen · EP4356005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356005
- Numéro de demande
- EP22735571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F04C 18/08 (2006.01)F04C 18/16 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 202108661 17.06.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051494 14.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263809 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Inventeur
DE KLERK, Jean-Pierre
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
KOVACEVIC, Ahmed
London Northampton Square London EC1V 0HB, GB
STOSIC, Nikola
London Northampton Square London EC1V 0HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.