LAGERANORDNUNG

Brevet européen · EP4356016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4356016
Numéro de demande
EP22718997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
10 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
F16N 7/28 (2006.01)
F16N 7/32 (2006.01)
F16N 31/00 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021115285 14.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/059583 11.04.2022
Publication PCT
WO2022/263040 22.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Voith Patent GmbH

St. Pöltener Straße 43, 89522 Heidenheim, DE

Inventeur

SCHAGERL, Robert

3243 St. Leonhard am Forst, AT

SCHABASSER, Martin

3123 Pfaffing, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.