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Brevet européen · EP4356055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4356055
Numéro de demande
EP22754318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
26 févr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F26B 3/06 (2006.01)
F26B 13/16 (2006.01)
F26B 21/02 (2006.01)
F26B 25/16 (2006.01)
Priorité
US 202163224558 P 22.07.2021
US 202217749745 20.05.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/069911 15.07.2022
Publication PCT
WO2023/001712 26.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

VALMET AB

851 94 Sundsvall, SE

Inventeur

GERRY, JR., Stanley M.

Gray, ME 04039, US

SKAWSKI, Jan

Portland, ME 04101, US

STAPLES, Douglas B.

Biddeford, ME 04005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.