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Brevet européen · EP4356093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4356093
Numéro de demande
EP22731186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G01M 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102021115664 17.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/064685 31.05.2022
Publication PCT
WO2022/263163 22.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Inficon GmbH

Bonner Strasse 498, 50968 Köln, DE

Inventeur

LIEBICH, Jörn

50968 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.