WÄRMEMANAGEMENTSYSTEM FÜR SENSOREN MIT ELEKTRONISCHEN UND/ODER OPTISCHEN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP4356159 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356159
- Numéro de demande
- EP21758163
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2021
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)B60R 11/04 (2006.01)G01S 17/931 (2020.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- PT 2021117390 09.08.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2021/057378 10.08.2021
- Publication PCT
- WO2023/017295 16.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CARDOSO LIMA, André Manuel
4800-058 Guimarães, PT
DO CÉU GRAMAXO OLIVEIRA SAMPAIO, Álvaro Miguel
4800-058 Guimarães, PT
VILELA PONTES, António José
4800-058 Guimarães, PT
DELDUQUE BRAVO LOPES, Bruno
4715-352 Braga, PT
BARROS CUNHA NUNES, João Guilherme
4990-181 Ponte de Lima, PT
CERQUEIRA CORREIA, Pedro Miguel
4730-550 Prado (São Miguel), PT
MORAIS GOMES DOS SANTOS, João André
4440-536 Valongo, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.