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Brevet européen · EP4356231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356231
- Numéro de demande
- EP22734904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 3/0481 (2022.01)G06F 3/0482 (2013.01)G06F 3/0488 (2022.01)G06F 3/038 (2013.01)G06F 3/04845 (2022.01)G06F 3/04847 (2022.01)G16H 30/20 (2018.01)G16H 30/40 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)
- Priorité
- DK PA202170303 15.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/066029 13.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/263377 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
NIELSEN, Morten, Grønning
2750 Ballerup, DK
UBBESEN, Line Sandahl
2750 Ballerup, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.