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Brevet européen · EP4356434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356434
- Numéro de demande
- EP22741898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02S 20/10 (2014.01)H02S 30/10 (2014.01)H02S 40/34 (2014.01)H01L 25/04 (2023.01)H02S 20/30 (2014.01)H02S 50/10 (2014.01)H10F 77/42 (2025.01)H02S 40/36 (2014.01)H02S 50/00 (2014.01)H10F 19/37 (2025.01)H10F 19/40 (2025.01)H10F 19/80 (2025.01)
- Priorité
- US 202163211262 P 16.06.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/033659 15.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/266242 22.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
CONTI, Kurt G.
Summit, New Jersey 07901, US
WIBLE, Cullin J.
Summit, New Jersey 07901, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.