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Brevet européen · EP4356485 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4356485
Numéro de demande
EP22735347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H01R 13/443 (2006.01)
H01R 13/187 (2006.01)
Priorité
DE 102021115707 17.06.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/065682 09.06.2022
Publication PCT
WO2022/263283 22.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Amphenol Tuchel Industrial GmbH

August-Häußer-Straße 10, 74080 Heilbronn, DE

Inventeur

GÖRL, Ann-Kathrin

74251 Lehrensteinsfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.