VERFAHREN ZUR AUSWERTUNG EINER SENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4356521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356521
- Numéro de demande
- EP22714167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/955 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021115258 14.06.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056355 11.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/263024 22.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
CARVALHO, Luis Filipe
Seoul 06977, KR
WEHNER, Philipp
45879 Gelsenkirchen, DE
JOSEPH, Jobish
42553 Velbert, DE
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