ACTIVE NOISE CONTROL KLASSIFIKATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4356622 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356622
- Numéro de demande
- EP23776664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04R 1/10 (2006.01)G10K 11/178 (2006.01)
- Priorité
- EP 22198999 30.09.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/077053 29.09.2023
- Publication PCT
- WO2024/038216 22.02.2024
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
KOLLENZ, Ludwig
2120 Wolkersdorf, AT
PERKMANN, Michael
1100 Wien, AT
WÖHRER, Daniel
3003 Gablitz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.