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Brevet européen · EP4356725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4356725
Numéro de demande
EP22947075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61D 3/00 (2006.01)
A61D 9/00 (2006.01)
A01K 15/02 (2006.01)
A01K 27/00 (2006.01)
A01K 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2022/024447 20.06.2022
Publication PCT
WO2023/248269 28.12.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Sunteqnos Corporation

859-10, Nishioka Uozumi-cho, Akashi-shi, Hyogo 674-0084, JP

Inventeur

HOTTA Hitoshi

Akashi-shi, Hyogo 674-0084, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.