FÜTTERUNGSVERFAHREN, FÜTTERUNGSSYSTEM UND PROGRAMM
Brevet européen · EP4356726 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356726
- Numéro de demande
- EP22825051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A01K 61/80 (2017.01)A01K 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021101688 18.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/024124 16.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/265063 22.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
MIKI, Ryohji
Tokyo 141-8604, JP
ABE, Masaharu
Tokyo 141-8604, JP
WATANABE, Yuutaroh
Tokyo 141-8604, JP
IGARASHI, Yasufumi
Tokyo 141-8604, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.