STENTPROTHESENANORDNUNG
Brevet européen · EP4356875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4356875
- Numéro de demande
- EP23275148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/86 (2013.01)A61F 2/89 (2013.01)A61F 2/06 (2013.01)
- Priorité
- GB 202215296 17.10.2022GB 202215297 17.10.2022GB 202215299 17.10.2022GB 202215295 17.10.2022US 202318380413 16.10.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
Rasmussen, Erik
4200 Slagelse, DK
Oehlenschlaeger, Bent
268 Solroed Strand, DK
Kratzberg, Jarin
West Lafayette 47906, US
King, Chantelle
Woodridge 4114, AU
Binskin, Robert
Ormiston 4160, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.