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Brevet européen · EP4356946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4356946
Numéro de demande
EP23212110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
24 avr. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
Priorité
US 201161457935 P 12.07.2011
Divisionnaire de
EP20171658
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

ResMed Pty Ltd

1 Elizabeth Macarthur Drive, Bella Vista, NSW 2153, AU

Inventeur

ROMAGNOLI, Jose Ignacio

Bella Vista, NSW 2153, AU

LOMBARDO, Julian Ross

Bella Vista, NSW 2153, AU

DUNN, Jessica Lea

Bella Vista, NSW 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.