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Brevet européen · EP4357053 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357053
- Numéro de demande
- EP22937670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 août 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C23C 16/02 (2006.01)C23C 16/36 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C04B 35/58 (2006.01)C04B 41/00 (2006.01)C04B 41/52 (2006.01)C04B 41/89 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/032596 30.08.2022
- Publication PCT
- WO2024/047753 07.03.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Fumiyoshi
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
PASEUTH, Anongsack
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
HARADA, Haruko
Osaka-shi, Osaka 541-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.