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Brevet européen · EP4357061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357061
- Numéro de demande
- EP23835143
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B23K 7/10 (2006.01)C10L 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022110098 08.07.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/017490 09.05.2023
- Publication PCT
- WO2024/009602 11.01.2024
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
UEHA, Hisato
Osaka-shi, Osaka 530-0047, JP
KITA, Norihito
Osaka-shi, Osaka 530-0047, JP
YOSHIDA, Kazuhiro
Osaka-shi, Osaka 530-0047, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.