NADELVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4357090 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357090
Numéro de demande
EP23198789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2023
Publié
24 avr. 2024
Délivré
11 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B26F 1/24 (2006.01)
B29C 70/54 (2006.01)
B26D 5/02 (2006.01)
B26D 5/08 (2006.01)
B26F 1/16 (2006.01)
B29C 70/24 (2006.01)
Priorité
GB 202215383 18.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place, 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

World, Kevin

Derby, DE24 8BJ, GB

Groves, Simon

Derby, DE24 8BJ, GB

Wasinski, Wojciech

Derby, DE24 8BJ, GB

Wright, Neal

Derby, DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.