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Brevet européen · EP4357158 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357158
- Numéro de demande
- EP23197834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/00 (2006.01)B60C 19/00 (2006.01)B60C 5/14 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022169355 21.10.2022JP 2022168894 21.10.2022JP 2022169354 21.10.2022JP 2022168900 21.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
IMAI, Daiki
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
ONITSUKA, Rena
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
YUAN, Suxiang
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
SUENO, Junya
Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.