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Brevet européen · EP4357159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357159
Numéro de demande
EP23198835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2023
Publié
24 avr. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 sept. 2043
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 13/02 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
B60C 5/14 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2022168897 21.10.2022
JP 2022168896 21.10.2022
JP 2022168898 21.10.2022
JP 2022168900 21.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

SASAKI, Tatsuya

Kobe-shi, 651-0072, JP

YANO, Tsukasa

Kobe-shi, 651-0072, JP

ONITSUKA, Rena

Kobe-shi, 651-0072, JP

NISHIJIMA, Shigeki

Kobe-shi, 651-0072, JP

TERASHIMA, Masaki

Kobe-shi, 651-0072, JP

SUEYOSHI, Yusuke

Kobe-shi, 651-0072, JP

SUENO, Junya

Kobe-shi, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.