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Brevet européen · EP4357159 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357159
- Numéro de demande
- EP23198835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B60C 11/00 (2006.01)B60C 13/02 (2006.01)B60C 19/00 (2006.01)B60C 5/14 (2006.01)B60C 11/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022168897 21.10.2022JP 2022168896 21.10.2022JP 2022168898 21.10.2022JP 2022168900 21.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
SASAKI, Tatsuya
Kobe-shi, 651-0072, JP
YANO, Tsukasa
Kobe-shi, 651-0072, JP
ONITSUKA, Rena
Kobe-shi, 651-0072, JP
NISHIJIMA, Shigeki
Kobe-shi, 651-0072, JP
TERASHIMA, Masaki
Kobe-shi, 651-0072, JP
SUEYOSHI, Yusuke
Kobe-shi, 651-0072, JP
SUENO, Junya
Kobe-shi, 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.