FAHRZEUGSENSORVORRICHTUNG UND SITZGURTAUFROLLER DAMIT
Brevet européen · EP4357205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357205
- Numéro de demande
- EP22825141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60R 22/40 (2006.01)B60R 22/46 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210077564 15.06.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/005479 15.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/265212 22.12.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
HONG, Hyeon Ki
Hwaseong-si, Gyeonggi-do 18497, KR
MOON, Chan Ki
Hwaseong-si, Gyeonggi-do 18497, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.