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Brevet européen · EP4357234 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357234
- Numéro de demande
- EP22863943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B63B 25/16 (2006.01)F02B 43/10 (2006.01)F17C 13/00 (2006.01)F25J 1/02 (2006.01)F25J 3/06 (2006.01)F25J 3/08 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02M 25/00 (2006.01)B63H 21/14 (2006.01)B63H 21/38 (2006.01)F23K 5/00 (2006.01)F17C 9/00 (2006.01)B63B 17/00 (2006.01)F02B 61/04 (2006.01)F17C 6/00 (2006.01)F17C 9/02 (2006.01)F23K 5/04 (2006.01)F25J 1/00 (2006.01)B01D 53/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021141040 31.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/019360 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/032353 09.03.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
YAMADA Daisuke
Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.