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Brevet européen · EP4357243 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357243
Numéro de demande
EP23204435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2023
Publié
24 avr. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B64C 25/44 (2006.01)
B60T 8/17 (2006.01)
B60T 8/32 (2006.01)
B64C 13/04 (2006.01)
B60T 7/04 (2006.01)
B60T 8/171 (2006.01)
Priorité
IN 202241059474 18.10.2022
US 202318093749 05.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Goodrich Corporation

4 Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217-4578, US

Inventeur

BATHLA, Dharamveer

Bangalore, IN

MAHEVE, Manju

560093 Bangalore, KA, IN

BURTE, Paul R.

Clayton, 45315-9766, US

MANI, Udhayakumar

Coimbatore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.