ROLLENWECHSELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4357279 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357279
- Numéro de demande
- EP22899617
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65H 19/12 (2006.01)B65H 19/20 (2006.01)B65H 19/10 (2006.01)B65H 19/18 (2006.01)
- Priorité
- CN 202211104194 09.09.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/130625 08.11.2022
- Publication PCT
- WO2024/050956 14.03.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
CAO, Er
Wuxi Jiangsu 214028, CN
YANG, Xiaofei
Wuxi Jiangsu 214028, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.