BODENVERDICHTER
Brevet européen · EP4357526 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357526
- Numéro de demande
- EP23204848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E01C 19/28 (2006.01)E01C 19/38 (2006.01)E02D 3/046 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022211208 21.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Kraus, Michael A.
81541 München, DE
Drass, Michael
55124 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.