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Brevet européen · EP4357533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357533
Numéro de demande
EP22203126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2022
Publié
24 avr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E02D 5/80 (2006.01)
E02D 27/50 (2006.01)
E04H 12/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Inventeur

Okonek, Peter

2372 Grießhübl, AT

Guerra, Luca

3003 Gablitz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.