BAUMASCHINE UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4357556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357556
- Numéro de demande
- EP23198762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 sept. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- E04G 21/04 (2006.01)F04B 15/02 (2006.01)B08B 9/032 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022211185 21.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
Briem, Michael
73760 Ostfildern, DE
Kandler, Andreas
73760 Ostfildern, DE
Luz, Sebastian
78576 Emmingen-Liptingen, DE
Voss, Jochen
72631 Aichtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.