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Brevet européen · EP4357615 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357615
- Numéro de demande
- EP22202200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 80/70 (2016.01)F16C 33/76 (2006.01)F16J 15/00 (2006.01)F16J 15/3288 (2016.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
KJER ELKJÆR, Christian
DK-6000 KOLDING, DK
EL-NAAMAN, Salim
DK-6000 KOLDING, DK
BAKKUM, Maurits
1703 DH HEERHUGOWAARD, NL
NØRGAARD, Lars Irgens
DK-6000 KOLDING, DK
ØSTERGAARD PEDERSEN, Birgit
DK-6000 KOLDING, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.