ANORDNUNG ZUM ABSPERREN ODER FREIGEBEN EINES DURCHFLUSSES VON FLUIDEN
Brevet européen · EP4357653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357653
- Numéro de demande
- EP22202569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2022
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16K 17/16 (2006.01)F17C 13/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
Kleine, Daniel
59929 Brilon, DE
Kluge, Sebastian
59929 Brilon, DE
Penno, Stefan
59929 Brilon, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.