SCHÄTZVERFAHREN FÜR EIN DAMPFERZEUGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4357670 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4357670
Numéro de demande
EP23201484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2023
Publié
24 avr. 2024
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
2 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F22B 1/28 (2006.01)
A47J 27/04 (2006.01)
F22B 35/18 (2006.01)
Priorité
US 202217937621 03.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Beko Europe Management S.r.l., Via Varesina n. 204, 20156 Milano, Italie → Beko Italy Manufacturing S.r.l., Via Varesina, 204, 20156 Milano, Italie

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Beko Italy Manufacturing S.r.l.

Via Varesina, 204, 20156 Milano, IT

Inventeur

Gigante, Alessandro

BENTON HARBOR, 49022, US

MINETTO, Luca

BENTON HARBOR, 49022, US

ROSSIGNOLO, Giampiero

BENTON HARBOR, 49022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.