KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4357687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4357687
- Numéro de demande
- EP23204729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2023
- Publié
- 24 avr. 2024
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 7/06 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 11/30 (2018.01)F24F 11/65 (2018.01)F24F 11/77 (2018.01)
- Priorité
- JP 2022169443 21.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAEGASHI, Masahiro
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
TOMOCHIKA, Kazuyoshi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
YAMAZAKI, Junki
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
HATANO, Dai
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
ARAI, Hirofumi
Kadoma-shi, Osaka 571-0057, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.